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Éditeur du site

Éditeur

Baptiste Debauge — Debauge Créa (nom commercial)

Forme juridique

Entrepreneur individuel (EI) — régime de la micro-entreprise

Siège / adresse

12 rue Georges Dupré, Appartement A2, 42000 Saint-Étienne

SIREN / SIRET

SIREN 106 404 221 — SIRET (siège) 106 404 221 00017

Code APE

6201Z — Programmation informatique

N° TVA intracommunautaire

Non applicable — TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Téléphone

06 17 12 53 55

Email

contact@debaugecrea.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Baptiste Debauge, en qualité d'exploitant.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — www.netlify.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, identité visuelle, logo « debauge créa », mise en page, code, illustrations et photographies) est la propriété exclusive de Baptiste Debauge, sauf mention contraire, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

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Médiation de la consommation

Les prestations proposées par Debauge Créa s'adressent à des clients professionnels (artisans, commerçants, indépendants et entreprises). La médiation de la consommation prévue aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation concerne uniquement les litiges entre un consommateur et un professionnel ; elle n'est donc pas applicable aux prestations conclues entre professionnels.

Pour toute réclamation, vous pouvez écrire à contact@debaugecrea.fr — une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.

Responsabilité & liens

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